Code de message |
Description de message |
UNE |
100001 |
Le code permanent {remplacé par la valeur du code
permanent} n'a pas 12 caractères. |
UNE |
100002 |
Les 3 premiers caractères du code permanent
{remplacé par la valeur du code permanent} ne sont pas
alphabétiques. |
UNE |
100003 |
Le quatrième caractère du code permanent
{remplacé par la valeur du code permanent} n'est pas
alphabétique. |
UNE |
100004 |
Les caractères 5 à 10 et 12 du code permanent
{remplacé par la valeur du code permanent} ne sont pas
numériques. |
UNE |
100005 |
Le jour de la date de naissance du code permanent
{remplacé par la valeur du code permanent} est
invalide. |
UNE |
100006 |
Le mois de la date de naissance du code permanent
{remplacé par la valeur du code permanent} est
invalide. |
UNE |
100007 |
La date de naissance du code permanent {remplacé par
la valeur du code permanent} est supérieure à la date du
jour. |
UNE |
100008 |
La date de naissance du code permanent {remplacé par
la valeur du code permanent} est invalide. |
UNE |
100009 |
Le caractère jumeau du code permanent
{remplacé par la valeur du code permanent} est
invalide. |
UNE |
100010 |
Le chiffre preuve du code permanent {remplacé par la
valeur du code permanent} est invalide. |
UNE |
100013 |
Le code permanent {remplacé par la valeur du code
permanent} est inactif. |
UNE |
100014 |
La date {remplacé par la valeur} est
invalide. |
UNE |
100015 |
La date de décès est obligatoire lorsque le
décès est confirmé. |
UNE |
100016 |
Le statut de décès doit être
déclaré ou confirmé lorsque la date de décès
est présente. |
UNE |
100018 |
La raison d'absence {remplacé par la valeur}
est obligatoire si {remplacé par la valeur}sont
absents. |
UNE |
100019 |
La raison d'absence {remplacé par la valeur}
doit être absente lorsque {remplacé par la valeur}
sont présents. |
UNE |
100020 |
Erreur dans {remplacé par le nom de la
donnée} |
UNE |
100023 |
La date {remplacé par la valeur} est
supérieure à la date {remplacé par la valeur}
|
UNE |
100024 |
{remplacé par le nom de la donnée}est
obligatoire. |
UNE |
100052 |
Le code permanent {remplacé par la valeur du code
permanent} est inexistant. |
UNE |
100056 |
{remplacé par le nom de la donnée} est
invalide. |
UNE |
211201 |
Les trois premières lettres du nom de famille légal
sont différentes des trois premières lettres du code
permanent. |
UNE |
211202 |
La premières lettre du prénom usuel est
différente de la quatrième position du code permanent. |
UNE |
211203 |
La date de naissance est incohérente avec la composition
du code permanent. |
UNE |
211204 |
Le sexe de l'élève est incohérent avec la
composition du code permanent. |
UNE |
211205 |
Les données d'identification primaires sont
incomplètes. |
UNE |
211206 |
Au moins un des autres prénoms est invalide. |
UNE |
211207 |
Le champ autre nom de famille est invalide. |
UNE |
211208 |
L'identité parentale est obligatoire pour au moins un des
parents. |
UNE |
212101 |
Le lot numéro {remplacé par la valeur}
existe déjà pour l'organisme {remplacé par la
valeur} |
UNE |
212102 |
La demande {remplacé par la valeur} n'est pas
unique pour le lot numéro {remplacé par la valeur}
de l'organisme {remplacé par la valeur}. |
UNE |
212103 |
Le code permanent doit être absent pour une demande
d'attribution (type 11 ou 12). |
UNE |
212104 |
Le code permanent doit être présent pour une demande
de modification (type 21 ou 22). |
UNE |
212105 |
{remplacé par le nom de la donnée}
doit être une donnée d'identification valide et
francisée. |
UNE |
212106 |
Le code de lieu de naissance est inexistant. |
UNE |
212107 |
La structure XML représentant la {remplacé
par demande ou transaction}{remplacé par la valeur} est
invalide. |
Code de message |
Description de message |
UNE |
100025 |
{remplacé par la donnée} est
{absent(e) ou présent(e)} dans la base de
données. |
UNE |
100027 |
{remplacé par le nom de la donnée} :
La donnée est différente de celle de la base de
données. |
UNE |
100028 |
{remplacé par le nom de la donnée} :
La donnée est partiellement identique à celle de la base de
données. |
UNE |
100029 |
{remplacé par le nom de la donnée} :
La donnée est composée dans la demande ou dans la base de
données. |
UNE |
100030 |
{remplacé par le nom de la donnée} :
La donnée est identique à celle de la base de données sur
les 20 premiers caractères. |
UNE |
100031 |
{remplacé par le nom de la donnée} :
La donnée est partiellement identique à celle de la base de
données sur les 20 premiers caractères. |
UNE |
100032 |
{remplacé par le nom de la donnée} :
Il existe une différence sur les caractères spéciaux sur
les 20 premiers caractères. |
UNE |
100033 |
{remplacé par le nom de la donnée} :
Il existe une différence sur les caractères spéciaux. |
UNE |
100034 |
{remplacé par le nom de la donnée} :
La donnée est différente de celle de la base de données
sur la base du français, c'est-à-dire sur les caractères
accentués ou sur la hauteur de casse. |
UNE |
100035 |
Un dossier identique a été obtenu de la base de
données. |
UNE |
211106 |
Le code de lieu de naissance est différent de celui de la
base de données. |
UNE |
211107 |
Le lieu de naissance est différent de celui de la base de
données. |
UNE |
211108 |
Le code permanent existe dans la base de données avec un
statut actif. |
UNE |
211109 |
Les données d'identification sont confirmées. |
UNE |
211112 |
Le code permanent n'existe pas dans la base de
données. |
UNE |
211113 |
Le code permanent existe dans la base de données avec un
statut inactif: Le résultat est le dossier du CP actif
correspondant. |
UNE |
211114 |
Le code permanent existe dans la base de données avec un
statut inactif pour cause de destruction logique dans GIDE. |
UNE |
211127 |
Un dossier analogue a été obtenu de la base de
données. |
UNE |
211128 |
Le dossier obtenu pour cet élève est un nouveau
dossier d'identification. |
UNE |
211129 |
Plusieurs dossiers identiques ont été obtenus de la
base de données. |
UNE |
211130 |
Plusieurs dossiers analogues ont été obtenus de la
base de données. |
UNE |
211131 |
Aucun dossier d'identification n'a été obtenu de la
base de données. |
UNE |
211132 |
Le nom de famille légal de l'élève est
inversé à la base de données. |
UNE |
211133 |
Le prénom usuel de l'élève est
inversé à la base de données. |
UNE |
211134 |
Un dossier avec un autre prénom ou nom de famille existe
à la banque. |
UNE |
211135 |
Un dossier avec un prénom familier existe à la base
de données. |
UNE |
211136 |
Un dossier est obtenu en inversant le jour et le mois de
naissance. |
UNE |
211137 |
Un dossier d'identification est obtenu avec une autre date de
naissance. |
UNE |
211138 |
Un dossier d'identification est obtenu en variant le sexe. |
Code de message |
Description de message |
UNE |
313201 |
Création d'un dossier d'identification. |
UNE |
313202 |
Le CP {remplacé par la valeur du code
permanent} a été créé. |
UNE |
313203 |
Demande {remplacé par la valeur}
associée à un dossier existant avec modifications des
données d'identification. |
UNE |
313204 |
Demande {remplacé par la valeur}
associée à un dossier existant sans modification des
données d'identification. |
UNE |
313205 |
Le CP {remplacé par la valeur du code
permanent} a été associé à la demande. |
UNE |
313206 |
Création d'un nouveau CP sur un dossier existant. |
UNE |
313207 |
Le CP {remplacé par la valeur du code
permanent} a été créé et remplace le CP
{remplacé par la valeur du code permanent} devenu inactif.
|
UNE |
313208 |
Demande {remplacé par la valeur du code
permanent} d'un dossier existant avec modifications des données
d'identification. |
UNE |
313209 |
Demande {remplacé par la valeur du code
permanent} d'un dossier existant sans modifications des données
d'identification. |
UNE |
313210 |
Les données du CP {remplacé par la valeur du
code permanent} ont été modifiées. |
UNE |
313211 |
Le CP {remplacé par la valeur du code
permanent} remplace le CP {remplacé par la valeur du code
permanent} devenu inactif. |
UNE |
317301 |
Création d'un dossier d'identification. |
UNE |
317302 |
Le CP {remplacé par la valeur du code
permanent} a été créé. |
UNE |
413201 |
Demande refusée, document officiel non-annexé |
UNE |
413202 |
Demande refusée, document officiel non conforme à
la demande |
UNE |
413203 |
Demande refusée, CP appartenant à une autre
personne |
UNE |
413204 |
Demande refusée, document officiel ou
complémentaire illisible |
UNE |
413205 |
Demande refusée, document officiel non traduit |
UNE |
413206 |
Demande refusée, attestation déjà
fournie |
UNE |
413207 |
Demande refusée, changement demandé non
présent sur document officiel |
UNE |
413208 |
Demande refusée, document officiel plus crédible
dans la base de données |
UNE |
413209 |
Demande refusée, documents officiels contradictoires |
UNE |
413210 |
Demande refusée, nom du ou des parents déjà
transmis avec document officiel plus crédible |
UNE |
413211 |
Demande refusée, baptistaire du Québec émis
après le 1er janvier 1994 |
UNE |
413212 |
Demande refusée, identification du ou des parents
obligatoire sur document officiel |
UNE |
413213 |
Demande refusée, document d'immigration ou de
citoyenneté obligatoire |
UNE |
413214 |
Demande refusée, lieu de naissance obligatoire sur
document officiel |
UNE |
413215 |
Demande refusée, document officiel fourni identique
à celui présent dans la base de données |
UNE |
413216 |
Demande refusée, document officiel raturé |
UNE |
413217 |
Demande refusée, document officiel fourni appartient
à un autre élève |
UNE |
413218 |
Demande refusée, trop de documents officiels ou le tri des
documents officiels ne concorde pas avec le numéro de demande |
UNE |
413219 |
Demande refusée; changement sans preuve d'utilisation
courante |
UNE |
413220 |
Demande refusée, aucune réponse n'a
été donnée suite à la demande de renseignement |
UNE |
413223 |
Demande refusée, demande de modification (type 22) requise. |
UNE |
413224 |
Demande refusée, le recto et le verso du document officiel sont nécessaires pour le traitement de la demande. (Carte citoyenneté canadienne, Carte résident permanent, etc.) |
UNE |
413225 |
Demande refusée, les documents présentés ne permettent pas le lien familial enfant/parents |
UNE |
413226 |
Demande refusée, veuillez compléter tous les champs |
UNE |
413227 |
Demande refusée, copie de l'original certifiée conforme exigée |
UNE |
413228 |
Demande refusée, mauvaise qualité de la numérisation (trop foncée ou trop pâle) |
UNE |
413232 |
Demande refusée, car le lieu de naissance est différent du Québec |
UNE |
413233 |
Demande refusée, car il y a présence de dossier semblable |
UNE |
413234 |
Demande refusée, dossier incomplet |
UNE |
413235 |
Demande refusée, document expiré |
UNE |
413237 |
Demande refusée, document officiel trop gros |
UNE |
413250 |
Demande refusée, impossible de visualiser le document numérisé |
UNE |
413255 |
Demande refusée, aucun changement demandé dans la demande |
UNE |
413260 |
Demande refusée, sexe de l'élève obligatoire sur document officiel |
UNE |
413280 |
Demande refusée, document officiel de l'élève illisible |
UNE |
413285 |
Demande refusée, document officiel du père et/ou de la mère illisible |
UNE |
413295 |
Demande annulée à la demande de l'organisme |